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Spécialisé dans tous les domaines de la propriété intellectuelle, ainsi que le litige et le droit transactionnel. Ancien président de l’IPIC. Pratique le ski, la planche à neige et le vélo un peu partout dans le monde. Mélomane: des Rolling Stones jusqu’à Franz Liszt.
HUGUES G. RICHARD
Avocat et agent de marques, conseil
Champs de pratique
Marques de commerce
  • Dépôt et poursuite de demandes d'enregistrement de marques
  • Noms de domaine (protection, gestion et arbitrage)
Droit d'auteur
  • Demandes d'enregistrement de droit d'auteur
Droit des affaires
  • Confidentialité et secrets de commerce
  • Contrats (négociation, rédaction et révision)
  • Stratégie d'affaires et négociations
Litige
  • Arbitrage en droit commercial
  • Arbitrage en propriété intellectuelle
  • Litige en concurrence déloyale
  • Litige en droit d'auteur
  • Litige en marques de commerce
  • Médiation en propriété intellectuelle
  • Prévention et résolution de litiges et de conflits
Domaines d'expertise industrielle
Profil

Hugues G. Richard se spécialise en litige, droit transactionnel et conseil stratégique sur tous les aspects reliés à la propriété intellectuelle.

Il est l’un des avocats les plus renommés en propriété intellectuelle au Canada. Il est reconnu et respecté nationalement et internationalement. Entre autres, il est nommé parmi les meilleurs avocats au Canada par Best Lawyers, The Canadian Legal Lexpert Directory, Managing Intellectual Property IP Stars, The International Who's Who of Trademark Lawyers, The International Who's Who of Business Lawyers, Who's Who Legal: Canada 2014, PLC Which Lawyer?, Trade Mark Law Practitioners et Chambers Global.
 
Il est titulaire d'un baccalauréat ès arts de l'Université de Montréal en 1967, d'une licence en droit civil en 1970 et a été admis au Barreau du Québec en 1971.

Il est entre autres membre et ex-président de l'Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC) et membre de l'Association du Barreau canadien (ABC).

Hugues G. Richard est un plaideur actif et un négociateur d'expérience dans le domaine du litige en propriété intellectuelle. Il a plaidé devant la Cour supérieure, la Cour d’appel du Québec, la Cour fédérale du Canada et la Cour d’appel fédérale, entre autres. Il a également participé à de nombreuses représentations devant la Commission des oppositions des marques de commerce. Ces implications régulières et continues font en sorte qu’Hugues G. Richard possède une habileté aiguisée pour gérer, exécuter et négocier des procès. 

Son expertise et savoir sont mis à contribution dans ses responsabilités à titre d’arbitre accrédité auprès de centres d’arbitrage nationaux et internationaux hautement respectés, dont :

• OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle);
• NAF (National Arbitration Forum);
• BCIAC (British Columbia International Arbitration Center); et
• Résolution Canada Inc.

Ces centres d'arbitrage font appel à ses services régulièrement depuis dix ans. Un très grand nombre de décisions sur des conflits entourant les noms de domaine furent rendues par Hugues G. Richard dans le cadre de ces mandats.

Il est également membre de IP Neutrals of Canada, une organisation fondée par des avocats/conseils qui rend des services d'arbitrage et de médiation. Il est aussi médiateur accrédité par le Barreau du Québec.

Les clients d’Hugues G. Richard sont d’importantes petites, moyennes et grandes entreprises canadiennes et étrangères œuvrant dans différents domaines, dont:
 
• Télécommunications
• Édition
• Banques
• Commerce de détail
• Alimentation
• Cosmétiques
• Produits de luxe 

Hugues G. Richard fournit à ses clients une gamme complète de services et conseils reliés à la propriété intellectuelle et au droit des affaires afin que ces derniers puissent mieux protéger leurs intérêts et actifs, et ce, tout en tenant compte de leurs réalités commerciales respectives. Il émet aussi des avis stratégiques sur le branding, la protection des portefeuilles de propriété intellectuelle et participe à l'élaboration et la mise en place de structures contractuelles et de programmes de licensing.

En ce qui a trait aux technologies, Hugues G. Richard a récemment été appelé à émettre un avis sur les amendements à apporter aux Règlements régissant les noms de domaine  à la demande de Internet Corporation for Assigned Names and Numbers (ICANN).

Au fil des ans, Hugues G. Richard a été invité par diverses organisations à prononcer de nombreuses conférences. Il fut également conférencier à plusieurs occasions auprès des juges de la Cour fédérale du Canada et de la Cour d’appel fédérale. Ces dernières années, il a été invité par l’Université McGill, en collaboration avec l'IPIC, à donner un cours sur le droit d'auteur lors des sessions d'été.

En plus d'être rédacteur et corédacteur en chef des œuvres Robic-Canadian Trade-Marks Act Annotated, Robic-Canadian Copyright Act Annotated et Robic-Loi canadienne sur les marques de commerce annotée publiées par Carswell, il contribue également à la préparation d'innombrables articles sur le droit de la propriété intellectuelle dans diverses publications. Il est d'ailleurs membre du comité de rédaction de l'une d'entre elles et coauteur d'un rapport commandé par le gouvernement canadien intitulé Rapport sur l'opportunité d'une législation pour la protection des objets fonctionnels.

Formation
Membre du Barreau du Québec (1971)
Baccalauréat en droit civil (LL.L.), Université de Montréal (1970)
Baccalauréat en arts (B. A.), Université de Montréal (1967)
Associations
- Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
- Association du Barreau canadien (ABC)
- Union des écrivains et écrivaines du Québec (UNEQ)
Publications
voir publications -
Médiation en propriété intellectuelle: quelque chose de nouveau mais qui a fait ses preuves ailleurs (2011)
Médiation en propriété intellectuelle : Quelque chose de nouveau mais qui fait ses preuves ailleurs (2011)
IP overview for Canada (2010)
Marques, brevets, droit d'auteur - Qui peut poursuivre ? (2008)
Nouveaux développements en droit des marques et droits d'auteur (2008)
S'implanter au Canada : la propriété intellectuelle (2008)
Gestion et valorisation de vos actifs en propriété intellectuelle et son importance au point de vue commercial (2006)
Primary and Secondary Copyright Infringement (2006)
Overview of Trade-Marks Litigation in Canada Infringement, Passing Off and Depreciation of Goodwill (2006)
Les noms de domaine sous le contrôle des cybersquatteurs: règlement des conflits et stratégies de prévention (2004)
Propriété intellectuelle et sous-traitance (2004)
Lutter contre le cyberpiratage (2002)
Comment protéger l’utilisation des logiciels et des technologies de l’information? (2001)
Non-Competition Clause: Less Is Better Than More (2001)
Loi canadienne sur les marques de commerce annotée (2000)
La protection de la propriété intellectuelle dans un monde de plus en plus petit: Le traitement des marques de commerce notoires au Canada (1999)
Le droit d'auteur des journalistes dans l'exercice de leur emploi (1999)
Protecting Intellectual Property in a World Getting Smaller: The Treatment of Well Known Trade-Marks in Canada (1999)
Heavy Artillery Isn't Always The Solution (1999)
Right of Privacy Versus Freedom of Expression: Aubry v. Edition Vive-Versa Inc (1999)
To Do or Not to Do: That is the Question (1998)
Propriété intellectuelle sur l'Internet (1997)
Survey of the Amendments to the Canadian Intellectual Property Statutes and Regulations (1996) (1997)
33 Million Dollar Copyright Suit Against Southam Inc. The World Wide Web and Copyright Considerations in the Course of Employment (1997)
Violation de droits d'auteur - Recours collectif de 33 millions de dollars initié par des pigistes (1997)
Copyright Infringement - Class Action of 33 Million Dollars Initiated by Freelance Writers (1997)
An Overview of the Trade-marks Regulations (1996)
Relations avec les employés: conventions relatives à la confidentialité, à la non concurrence et au partage des droits intellectuels (1996)
Constitutionality of The Trade-Marks and Copyright Acts at Issue (1996)
Le contrat de licence: ses clauses principales et la gestion des risques (1995)
Copyright Protection for Designs Applied to Useful Articles (1995)
A New Look at an Old Section of the Trade-Marks Act (1995)
Violation du droit d'auteur sur les programmes d'ordinateur (1995)
Recent Amendments to Quebec's Legislation and Regulations on Language and their Effects on Use of Trade-Marks (1994)
License Agreements and Franchise Agreements under the New Quebec Civil Code (1994)
Fair Dealing: Criticism, Review and Newspaper Summaries (1994)
Concept of Infringement in the Copyright Act (1994)
Violation du droit d'auteur sur les programmes d'ordinateur (1994)
Propriété intellectuelle et franchisage (1992)
De la demande à l'enregistrement: les méandres du Bureau du registraire des marques de commerce (1992)
Report on the Appropriateness of Legislation Protecting Functional Objects (1991)
Faits nouveaux - Les conséquences des dernières modifications à la Loi sur le droit d'auteur (1991)
Projet de loi C-61, Loi modifiant la Loi sur le mariage (1990)
Projet de loi C-38 et Cour fédérale (1990)
Projet de loi sur les topographies de circuits intégrés (1990)
Loi sur le service canadien de sécurité (LRC 1985, c. C-23) (1990)
La concurrence loyale et déloyale - L'importation parallèle (1990)
Joint Venture ou partenariat, cession et acquisistion comme moyens de transfert de technologie (1990)
Reverse Engineering of Functional Objects - Protection of Schematic Drawings (1990)
Recent Developments in Copyright Law: Is Parody a Defence for 3x Rated Films and are Chemical Formulae Literary Works? (1989)
Peut-on se fier sur les LRC 1985? (1989)
Droit d'auteur et droit moral (1989)
Amendements possibles à l'article 9 de la Loi sur les marques de commerce (1989)
Les marques de commerce et l'article 50 (1989)
"Flick My Bic" (1989)
Beloit Valmet Oy Saga Continues, As Court Voids Beloit Patent (1989)
"Prima Facie Case" v. "Serious Question to be Tried" (1989)
Lawful Use of a Trade Mark (1989)
Federal Court Tackles Issue of Fixing Security for Costs (1989)
De la constitutionalité de l'alinéa 7(b) de la Loi sur les marques de commerce (1989)
Provincial Trade Marks (1989)
Concurrence loyale et déloyale (1988)
Copyright Registration Expungement Granted in Last-Inning Victory (1988)
Registered Users on the Way Out (1988)
What is not a trade mark? (1988)
Trademark Licensing in Canada - Differences in the Civil Law System of Quebec (1988)
Les marques de commerce provinciales (1988)
Court of Appeal Decides: Canada is Not Malboro Country (1987)
Court of Appeal Finds All Roads Lead to Rome (1987)
Canadian Trade-Marks Act Annotated (1984)
Taxation of Patents, Trademarks and Copyrights (1983)
L'imposition des brevets, marques de commerce et droits d'auteur (1981)
La Cour Fédérale juridiction et procédure (1976)
Les règles de la Cour fédérale nos 447 à la fin (1976)
voir presentations -

Hugues G. Richard