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Spécialisé en litige dans tous les domaines de la propriété intellectuelle. Adore résoudre des casse-têtes… incluant le golf.
FRANÇOIS M. GRENIER
Avocat, conseiller
Champs de pratique
Litige
  • Litige en brevets et dessins industriels
  • Litige en concurrence déloyale
  • Litige en droit d'auteur
  • Litige en marques de commerce
Marques de commerce
  • Contrats et négociations en matière de marques
  • Disponibilité de marques (recherches et opinion)
  • Gestion de portefeuilles de marques
Droit d'auteur
  • Contrats et négociations en matière de droit d'auteur
  • Demandes d'enregistrement de droit d'auteur
  • Stratégie de protection de droit d'auteur
Droit des affaires
  • Contrats
  • Licensing et transferts de technologies
Brevets - conseil
  • Gestion de portefeuilles
  • Licensing et transferts de technologie
  • Planification stratégique
  • Rédaction d'opinion de validité, de contrefaçon, de liberté de fabrication et de brevetabilité
Profil

François M. Grenier se spécialise dans les litiges en matière de brevets et de marques de commerce.

Il conseille également ses clients sur tous les aspects stratégiques de la propriété intellectuelle.

La clientèle de François M. Grenier est constituée de petites et moyennes entreprises et de multinationales, canadiennes et étrangères œuvrant dans différents domaines, dont :

• Alimentation
• Commerce de détail
• Manufacturier
• Banques
• Pharmaceutique
• Cosmétiques
• Transport
• Assurances
• Édition
• Import/Export
• Construction
• Mode

François M. Grenier est une figure reconnue parmi ses pairs. Il est mentionné année après année lors des sondages réalisés auprès de la communauté juridique canadienne par les publications de Lexpert telles que Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada et il est l’un des avocats à Montréal nommé dans le Lexpert US Cross Border Litigation Guide.  On le retrouve également dans plusieurs publications d’envergure telles le guide International Who’s Who of Patent Lawyers, Who's Who Legal: Canada 2014, Who's Who Legal: Patents 2014, PLC Which Lawyer? et IAM 250 –The World's Leading Life Sciences Patent Litigators. Il est également inscrit dans le IAM 1000 Guide to the World's Leading Patent Practionners et le WTR 1000 to the World's Leading Trademark Professionals.

François M. Grenier est Fellow de l'American College of Trial Lawyers et Fellow du Litigation Counsel of America. Il a également été nommé avocat de l’année 2010 et 2013 dans le domaine de la propriété intellectuelle à Montréal par Best Lawyers.

Ancien président de la section de la Propriété industrielle et intellectuelle de l’Association du Barreau canadien, François M. Grenier a aussi enseigné à l’École du Barreau de Montréal et à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. 

Formation
- Membre du Barreau du Québec (1979)
- Baccalauréat en droit civil (LL.L.), Université de Montréal (1978)
Associations
- American College of Trial Lawyers (ACTL)
- American Intellectual Property Law Association (AIPLA)
Publications
voir publications -
The Jurisdiction of the Patented Medicine Prices Review Board is Clarified (2006)
Attention! Usurper les droits du détenteur d'un brevet d'invention peut être coûteux.... L'évaluation des dommages pour contrefaçon de brevet (2005)
La preuve en matière de marques de commerce: un aide-mémoire (2005)
Règlement sur les médicaments brevetés (Avis de conformité) (2003)
Monetary Relief - Damages (2002)
Les derniers mots du millénaire de la Cour d’appel fédérale en matière de brevets (2000)
Preparing Witnesses to Give Evidence (1998)
Notice of Compliance: Working With the New Canadian Patented Medicines Regulations (1997)
Le Règlement sur les médicaments brevetés (1997)
Evidence in Trade-mark Cases (1997)
L'injonction interlocutoire et la propriété intellectuelle (1996)
Notions de concurrence déloyale et association de biens et de services aux personnes réelles ou fictives (1995)
The Law of Trade Secrets in the Province of Québec (1993)
Que faire en cas de copie? (1993)
L'importation parallèle: une solution canadienne (1993)
Les dessins industriels en seize questions et réponses (1993)
Putting in the Defendant's Case: Tactical, Practical and Strategic Consideration (1992)
Les juridictions exclusives et concurrentes des cours fédérale et supérieure (1991)
Grey Marketing: An Overview of Recent Developments (1991)
Patents of Invention: How, Why and When? (1991)
The King Can Do No Wrong (1991)
La divulgation des documents avant procès (1991)
Les joies et les peines de la pratique - le fardeau de preuve dans les litiges en matière de marques de commerce (1990)
Contributory and/or Induced Infringement (1987)
L'agent de brevet comme témoin expert (1986)
voir presentations -

François M. Grenier