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Spécialisé dans tous les domaines de la propriété intellectuelle. Fan inconditionnel de feu Frank Zappa.
BOB H. SOTIRIADIS
Avocat et agent de marques, associé
Champs de pratique
Marques de commerce
  • Contrats et négociations en matière de marques
  • Dépôt et poursuite de demandes d'enregistrement de marques
  • Disponibilité de marques (recherches et opinion)
  • Gestion de portefeuilles de marques
  • Noms de domaine (protection, gestion et arbitrage)
Droit d'auteur
  • Demandes d'enregistrement de droit d'auteur
  • Stratégie de protection de droit d'auteur
Litige
  • Litige en brevets et dessins industriels
  • Litige en droit d'auteur
  • Litige en marques de commerce
Droit des affaires
  • Confidentialité et secrets de commerce
  • Gestion et valorisation de droits de propriété intellectuelle
  • Licensing et transferts de technologies
  • Vérification diligente
Brevets - conseil
  • Gestion de portefeuilles
  • Planification stratégique
  • Rédaction d'opinion de validité, de contrefaçon, de liberté de fabrication et de brevetabilité
Domaines d'expertise industrielle
Profil

Bob H. Sotiriadis se spécialise en matière de litige, dans tous les domaines de la propriété intellectuelle et industrielle depuis plus de trente ans.

La pratique de Bob H. Sotiriadis comprend également la rédaction et la négociation de contrats de transferts de technologie, la vérification diligente en matière de propriété intellectuelle ainsi que la gestion d’actifs intangibles.

Bob H. Sotiriadis a obtenu son baccalauréat en droit civil (LL.B) de l'Université de Sherbrooke en 1983 et a été admis au Barreau du Québec en 1984. Il est un médiateur accrédité de l’Institut de médiation et d’arbitrage du Québec (IMAQ) et membre de IP Neutrals of Canada et de l’Institut d’arbitrage et de médiation du Canada (IAMC).

Pendant plusieurs années, Bob H. Sotiriadis a enseigné le droit de la propriété intellectuelle et industrielle, ainsi que le droit de la propriété intellectuelle transactionnelle à l’Université McGill. Il a également agi comme chargé de cours pour le Tribunal-École de l’Université de Montréal dans le domaine de la propriété intellectuelle.

Bob H. Sotiriadis est ancien président de la section propriété intellectuelle et droit du divertissement du International Bar Association (IBA). Il est aussi ancien président de l’exécutif national de la section propriété intellectuelle de l’Association du Barreau canadien (ABC).

Son expertise est reconnue par plusieurs publications nationales et internationales d’envergure telles que International Who’s Who of Trademark Lawyers, International Who’s Who of Patent Lawyers, Who’s Who Legal: Patents, Chambers Global Guide to the World's Leading Lawyers for Business (IP Litigation and IP Management) et Canadian Legal Lexpert Directory. Best Lawyers in Canada l’identifie aussi parmi les meilleurs avocats du pays en matière de droit des brevets et de droit de la biotechnologie. Il est également identifié dans IAM WTR 1000 Guide to the World’s Leading Patent Practioners et IAM WTR 1000 Guide to the World’s Leading Trademark Professionals dans trois catégories différentes : enforcement and litigation, prosecution and strategy et transactions.

Formation
Membre du Barreau du Québec (1984)
Baccalauréat en droit civil (LL.B.), Université de Sherbrooke (1983)
Associations
- Association of University Technology Managers (AUTM)
- American Bar Association (ABA)
- Fellow de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
- International Bar Association (IBA)
- Association du Barreau canadien (ABC)
Publications
voir publications -
Développements récents en commercialisation trompeuse: décisions marquantes de 2013 et 2014 (2014)
An Overview of International Jurisprudence on Embedded Linking and Framing Related Unfair-Competition, Passing-Off and Trademark Questions (2014)
Marques de commerce en Chine : quelques notions essentielles avant de s’y lancer par Bob H. Sotiriadis et Manon Moreau (2011)
Les meilleures marques de commerce: 6 conseils à retenir (2011)
The Best Trademarks: 6 Tips to Keep in Mind (2011)
Marques de commerce en Chine : Quelques notions essentielles avant de s'y lancer (2011)
Trademarks in China : A few basics facts before diving in (2011)
Développements récents en matière de brevets (2008)
Misappropriating american Trade-Marks in Canada (2008)
Développements récents en matière de brevets la responsabilité du concédant de licence de marques de commerce à l'égard de produits défectueux (2006)
Differences Between U.S and Canadian Law Regarding Intellectual Property (2006)
L’importance d'enregistrer des licences sur des brevets au bureau des brevets (2006)
L'importance d'enregistrer des licences sur des brevets au bureau des brevets (2006)
Décision Socan: à qui la note ? (2004)
Music File Sharing on the Internet is Still Legal, at Least for Now (2004)
Le partage de fichiers musicaux sur l’Internet est toujours légal, du moins pour maintenant (2004)
The Importance of Registering Licenses on Patents in the Patent Office (2004)
Danger of Disclosure Under what Circumstances does the Release of Information Concerning an Invention Make it Unpatentable? (2004)
Dans quelles circonstances la divulgation ou communication d'une invention en fait-elle perdre la brevetabilité ? (2004)
Federal Court of Canada – Orders Trial on Construction of Claims (2003)
La Cour fédérale du Canada ordonne un procès séparé sur l’interprétation des revendications d’un brevet (2003)
Federal Court of Canada Orders Trial on Construction of Claims (2003)
Victory for Biotech Companies at the Supreme Court (2003)
Sound Prediction of the Utility of Patentable Inventions in the Life Sciences (2003)
Brevets: la doctrine de la « Prédiction valable » (2003)
La prise de garanties en matière de propriété intellectuelle (2001)
L’impact d’une interprétation téléologique sur des recours judiciaires en matière de contrefaçon de brevets au Canada (2001)
Les contrats de transfert technologique dans le domaine des biotechnologies (2000)
Drug’s Distinctive Colour, Shape And Flavour as Trademarks (2000)
Reflections on the Application of Intellectual Property Law to Business-to-Business Uses of Electronic Commerce (2000)
Le calcul des profits pour violation de brevet (2000)
The Statutory Protection of Non-traditional Trade-marks in Canada : A Few Reflections on their Registrability and Distinctiveness (2000)
I.P. Due Diligence: Being Prepared (1999)
A Summary of Some Distinctions Between Canadian and American Copyright Law and Practice (1998)
Federal Court Litigation: Juridictional and Procedural Issues (1998)
Patents and Technology Transfers in a Biotechnology Context (1996)
Purposive Construction in Canadian Patent Infringement Cases Since O'Hara (1996)
Droit pénal en marques de commerce et droit d'auteur: un survol (1995)
Criminal Law in Aid of Trademarks Some Preliminary Thoughts (1994)
Technology Transfer Agreements and their Importance (1993)
Esthétisme et utilité: une relation non protégée (1992)
The Determination of Profits in Patent Infringement Cases (1992)
Reflections on Competition and Antitrust Laws: Joint Ventures and the Canadian and American Markets (1991)
The Obligations of Ex-Employees in Quebec Employment Law (1991)
Enforcing Trade-Mark Rights through the Criminal Code (1991)
Le contrat de transfert de technologie (1991)
Considérations sur la concurrence et les lois anti-trust: La co-entreprise sur les marchés canadiens/américains (1990)
Supreme Court Says Broadcast Right Doesn't Include Right to Pre-Record (1990)
Abandonment of a Registered Trade-Mark with respect to a Design Variant (1990)
Copyright Infringement and Functional Objects: Effects of New Sections 64 and 64.1 of the Copyright Act on Interlocutory Injunction Proceedings (1990)
voir presentations -

Bob H. Sotiriadis